ÉDITEUR:

Ce site est édité par Vent de lune
3 rue de jolivet, 37190 Villaines les Rochers, France
Tél : 07 85 89 90 75

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CRÉDITS :

https://www.ventdelune.com est l’adresse Internet officielle du site de vent de lune
Directeur de la publication : M. SAMUEL ROUILLE

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HÉBERGEMENT :

Wix 

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici. 

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CRÉATION DU SITE INTERNET :

Amélie CHAPPET

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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

VENT DE LUNE

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INFORMATION INSTITUTIONNELLE – Protection du Répertoire et Droits d'Exploitation

Dans le cadre de la restructuration des activités historiques de Monsieur Samuel ROUILLÉ et par mesure de transparence envers les collectivités, associations et structures culturelles, organisateurs de spectacles , il est rappelé le cadre légal suivant :

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1. Propriété Intellectuelle : L'intégralité des textes, concepts originaux, livrets, trames narratives, personnages et répertoires musicaux présentés sur ce site sont des œuvres de l'esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Monsieur Samuel ROUILLÉ en est l'unique auteur et compositeur (œuvres déposées).

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2. Licences de diffusion et structures tierces : À ce jour, aucune licence d'exploitation globale, autorisation de diffusion ou cession de droits n'est accordée à des structures tierces, compagnies ou diffuseurs sans accord écrit préalable, pour l'utilisation de ce répertoire actuel et historique. L'intégration de modifications mineures ou de nouveautés de façade au sein de spectacles reposant sur ces créations originales ne saurait couvrir le délit de contrefaçon, qui demeure caractérisé par l'usage non autorisé des éléments fondamentaux de l'œuvre.

 

3. Liste du Répertoire Historique Protégé :

Sont inclus dans cette interdiction d'exploitation non autorisée les spectacles, concepts et répertoires musicaux historiques suivants (liste non exhaustive) :

• La vieille malle au fond du grenier (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Le pays Blanc, conte de Noël (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Les aventures du pirate Barbe en vrac (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Le lutin et le dernier dragon (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Le bal de la sorcière Mirabelle (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Un furet pour Manon (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Le grand voyage de petit bonhomme (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Balade jeu, sur le chemin des lutins (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Jour de lessive (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Le loup de la vallée des rois (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Cinq chansons dans un chaudron (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

• Miam (Trame narrative, livrets, personnages et compositions musicales originales)

 

L’ensemble des chansons, musiques de scène et textes créés par Samuel Rouillé associés à ces thématiques sont soumis aux mêmes règles de protection.

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Vigilance des Diffuseurs : Pour la parfaite sécurité juridique de vos programmations et de vos événements, la présentation d'une autorisation écrite et signée de la main de l'auteur est obligatoirement requise avant toute diffusion publique de ces œuvres. À défaut, les représentations s'exposent à des procédures de constat de contrefaçon par agents assermentés, pouvant donner lieu à des suspensions de diffusion, des gels de droits auprès des organismes professionnels (SACEM/SACD) et des demandes d'indemnisation.

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Pour toute programmation officielle, demande d'autorisation de diffusion ou projets de partenariats réguliers avec Monsieur ROUILLE Samuel, veuillez nous contacter exclusivement afin d'obtenir une licence d'exploitation en bonne et due forme.

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CONDITIONS D’UTILISATION :

Toute personne qui accède au site internet de Vent de Lune (https://www.ventdelune.com) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Vent de Lune n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
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PROPRIÉTÉ :

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Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.